Les mentions

LEGALES

Pour vous informer
01
EDITEUR
  • Identification : SAS PLONGEE (section de Saint Avertin Sports, association loi 1901)
  • Siège social : 31 rue F. Joliot-Curie 37550 SAINT AVERTIN
  • Responsable de la publication : SAS PLONGEE
  • Directeur de la publication : Patrick DANGUY
  • Conception et réalisation technique du site : François BOUSSIN
  • Fournisseur d'hébergement : Nom : OVH ; Dénomination ou raison sociale : OVH S.A.R.L.
02
INFORMATIQUE & LIBERTE
  • En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le fichier des adhérents a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro n° 543252 (St Avertin Sports).
  • Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L'utilisateur est notamment informé cet article relatif à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées au SAS Plongée, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative.
  • L'utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en contactant le secrétariat du SAS Plongée.
  • L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
03
COOKIES
  • L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
  • Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr.
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  • Les utilisateurs du site Internet www.sas-plongee.org sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
04
PROPRIETE INTELLECTUELLE
  • La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du SAS PLONGEE.
  • Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l'autorisation expresse du SAS PLONGEE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le SAS PLONGEE est producteur.
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05
CONTENU DU SITE
  • Le contenu du site ainsi que les plannings de cours ou de sorties sont des informations non contractuelles. Les dates peuvent être modifiées à tout moment, nos encadrants étant bénévoles

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